Connexion
Créer un compte
Comité Départemental de Basket-Ball des Côtes-d'Armor
Accueil
Comité
Organisation
Procès Verbaux
Contact
Clubs
Les clubs du 22
Annuaire des clubs
Cartographie
Pratiques
3x3
Team 3x3 CD22
Series 3x3
5x5
Championnats
Coupes départementales
MiniBasket
Mini-Camps
Labels
Label École Départementale de Mini Basket
Label Ecole Française de MiniBasket
Opérations
E-marque mini
Vivre Ensemble
Micro Basket
Basket Santé
Loisirs
Formation
Officiels
Techniciens
Brevets Fédéraux
DETB
Joueurs
Structures d'entraînement
Détection / Sélections
Sections sportives scolaires
Challenges
Dirigeants
Actus
Médias
Documentations
Documents utiles
Calendrier sportif
Règlements sportifs
Championnats
Coupes départementales
Documents utiles
Documents techniques
E-marque - FBI
Protocole commotion cérébrale - Accident
Cahiers des charges
Rapports des commissions
Commission Qualification - Documents Licences
Commission mini-basket
Feuilles de marques
Règlements
Documents utiles
Basket Scolaire
Commission sportive
Procès Verbeaux
Formulaires rapports
Documents utiles
Commission vivre ensemble
Label FFBB citoyen MAIF
Fiches fonctions
Documents utiles
Commission 3x3
Rankings Series
Règlements
Feuilles de marques
Documents utiles
Commission communication
Commission départementale des officiels
Commission salles et terrains
Menu
Accueil
Comité
Organisation
Procès Verbaux
Contact
Clubs
Les clubs du 22
Annuaire des clubs
Cartographie
Pratiques
3x3
Team 3x3 CD22
Series 3x3
5x5
Championnats
Coupes départementales
MiniBasket
Mini-Camps
Labels
Label École Départementale de Mini Basket
Label Ecole Française de MiniBasket
Opérations
E-marque mini
Vivre Ensemble
Micro Basket
Basket Santé
Loisirs
Formation
Officiels
Techniciens
Brevets Fédéraux
DETB
Joueurs
Structures d'entraînement
Détection / Sélections
Sections sportives scolaires
Challenges
Dirigeants
Actus
Médias
Documentations
Documents utiles
Calendrier sportif
Règlements sportifs
Championnats
Coupes départementales
Documents utiles
Documents techniques
E-marque - FBI
Protocole commotion cérébrale - Accident
Cahiers des charges
Rapports des commissions
Commission Qualification - Documents Licences
Commission mini-basket
Feuilles de marques
Règlements
Documents utiles
Basket Scolaire
Commission sportive
Procès Verbeaux
Formulaires rapports
Documents utiles
Commission vivre ensemble
Label FFBB citoyen MAIF
Fiches fonctions
Documents utiles
Commission 3x3
Rankings Series
Règlements
Feuilles de marques
Documents utiles
Commission communication
Commission départementale des officiels
Commission salles et terrains
Accueil
Centre de ressources
Administratif & Finances
Juridique
Règlement intérieur type associatif
Juridique
Règlement intérieur type associatif
Publié le 03 septembre 2026 à 11H26
Partager cette page
Pièce jointe
2026-08-25 Règlement intérieur type associatif VF
À ne pas manquer
03 sept. 2026
Statuts types
03 sept. 2026
Statuts et Règlement intérieur types
03 sept. 2026
Autorisation droit à l'image type (mineur)